Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMOSTAGENE
BIOETICA S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1370904
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1996

Présentation de la marque HEMOSTAGENE

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOETICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEMOSTAGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOETICA domicilié(e) 51, rue Clément Marot, 69007 LYON (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque HEMOSTAGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMOSTAGENE est expirée depuis le 15 septembre 1996.

BIOETICA a également déposé les autres marques suivantes : TRANSLAGEN , BIOCOAT , BIOCRET , H BIO ETICA TECHNOLOGIES , PHYTOSPHERE , COLLETISOME , LACTOSPHERE , GLYCAGENE


BIOETICA S.A. - Société Anonyme - 51, rue Clément Marot, 69007 LYON (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 27 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184654 - Publication au BOPI 1995-04-27

Inscription le 8 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59021 - Publication au BOPI 1992-01-08

Produits médicaux, pharmaceutiques et hygiéniques.